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développement et exploration de l exploitation minière aurifère av

régime légal, en mines ou carrières.

minérales ou fossiles et de matériaux de carrière extraits. Cette propriété est distincte de la propriété du sol et du sous-sol. Article 8 : Dans tous les cas de recherche ou d'exploitation, l'Administration chargée des Mines et de la Géologie peut proroger d'office la dernière période de validité du titre minier de façon à

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1378 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI

35. Haldes, Terrils de Mines et Résidus d'Exploitation minière et/ou de Carrière : tous rejets, déblais, résidus d'exploitation de mines et/ou de carrières ; 36. Initiative pour la Transparence dans les Industries extractives (ITIE) : la norme internationale mise en place par la coalition composée de Gouvernements, d'entreprises,

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MOFCOM Announcement No. 55 of 2016 on AVGROUP NB …

If the Company continues to use the name, AV Nackawic Inc. and AV Cell Inc. to export pulp products to China, the anti-dumping duty rate applicable to other Canadian companies in the anti-dumping measures imposed on pulp, 23.7%, shall apply. MOFCOM Announcement No. 55 of 2016 on AVGROUP NB INC. Inheriting the Anti-dumping Duty …

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Le tome III de « La Gouvernance de la Chine

Les trois tomes de « La Gouvernance de la Chine » regroupent des discours et des textes majeurs du président chinois Xi Jinping. Le tome I, long de 552 pages, fut publié en septembre 2014, après son accession au poste de secrétaire général du Comité central du Parti communiste chinois (PCC), en novembre 2012, et sa prise …

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LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE …

chercheurs et des investisseurs miniers . venant de différents horizons. Ce qui avait . amené le Congo Belge à légiférer sur la . recherche et l'exploitation des substances . minérales dans le Territoire National. En effet, par Décret du 16 décembre . 1910 modifié et complété par le Décret du . 16 avril 1919, le Gouvernement du Congo

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Cela contribuera à la diversification de l'exploitation minière. Ce qui contribue, bien sûr, à la consolidation du développement du secteur. L'autre pan de cette question, c'est quel impact notamment sur les négociations en cours sur les blocs 3 et 4 ? Cela améliore les perspectives de financement et de développement des blocs 3 et 4

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Ainsi, plusieurs projets sont en cours de développement, certains en phase d'exploration et d'autres en phase d'exploitation. ... Si l'ex-Gold Coast est plus connue pour son secteur aurifère, il est important de savoir qu'il produit également de la bauxite. De 1960 à 2012, le Ghana a produit en moyenne par année 504 000 tonnes du ...

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