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convention de partenariat carrières et mines

CONVENTION DE JOINT VENTURE ENTRE LA GENERALE …

CONVENTION DE JOINT VENTURE ERAlE DES CARRIERES ET DES MINES, en abrégé « GECAMINES», en sigle », entreprise publique de droit congolais, enregistrée au nouveau registre de commerce de Lubumbashi sous le numéro 453 et ayant son siège social sis Boulevard Kamanyola, W 419 à LUBUMBASHI, B.P.450, République Démocratique du …

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CONVENTION TYPE D'AMODIATION DE LA GENERALE …

Projet d'Evaluation Juridique des Accords de Partenariat de la Gecamines Contrat No 31/COPIREP/SE/02/2005 . TABLE DES MATIERES PREAMBULE ARTICLE 1 : DEFINITIONS ARTICLE 2 : OBJET ARTICLE 3 : DESCRIPTION DU PROJET ARTICLE 4 : DUREE DE LA CONVENTION ET PROROGATIONS ARTICLE 5 : LES ... La Generale …

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LA STEPHANOISE

Au sein de LA STEPHANOISE, la passion du métier est le carburant qui anime tous nos collaborateurs de la conception jusqu'à la mise en route finale de nos installations. De ce fait, la recherche constante de …

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Conventions minières – MINMIDT

Mines et carrières; ITIE – Formulaires de validation; English; Conventions minières. 4 septembre 2023. Mining Convention – Geovic. ... Convention Internationale des Mines et Exposition du Cameroun. Consulter site internet. Page Facebook. S'enregistrer. Télécharger la plaquette . Liens Utiles.

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Réaménagement des carrières

Ce type de réaménagement se fait en partenariat avec des associations locales de pêcheurs, souvent les futurs gestionnaires du site réaménagé. ... Le réaménagement de carrières en espaces de sports et de loisirs regroupe diverses égories de sites, organisés ou non autour d'un plan d'eau. Ils ont pour objet de proposer des ...

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Convention Collective Carrière & Matériaux

Une nouvelle convention collective nationale. Le 6 juillet 2022, une nouvelle convention collective au sein de la branche des Industries de Carrières et matériaux de construction a été signée par l'UNICEM, la FIB et UP' Chaux d'une part, et la CFDT, la CFTC, la FG-FO et la CFE- CGC d'autre part.

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Partenariat ENAM et Essakane SA : Le sens des engagements

Au titre des engagements, l'ÉNAM s'engage entre autres à mobiliser les ressources humaines et matérielles nécessaires pour aider les activités convenues dans le cadre du partenariat, assurer les formations demandées par Essakane SA au profit de son personnel, convier Iamgold Essakane SA a animer des conférence portant sur des …

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Guinea

Convention Collective Mines et Carrieres - 1995 - 1995 - Industries extractives. ALREI. The official website of the Africa Labour, Research and Education Institute, Lome ... La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs signataires et les fédérations syndicales des mines, carrières et industries minières ...

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Accueil

La Générale des Carrières et des Mines. est une Société Anonyme Unipersonnelle avec Conseil d'Administration (S.A) dont la raison principale est la prospection, la recherche et l'exploitation des gisements miniers, le traitement des substances minérales provenant de ces gisements, la transformation des produits issus de ce traitement ...

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La convention collective carrière et matériaux

Alternativement, nous mettons à votre disposition une version gratuite de la convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux que vous pouvez télécharger en PDF. Vous pouvez aussi consulter les mises à jour des conventions sur le site de Legifrance.

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Convention de Joint-Venture Sicomines – Avenants …

Convention de Joint Venture entre la Gecamines et le Consortium des Entreprises Chinoises ainsi que ses deux avenants. La Convention de Joint Venture règle les relations les modalités du projet minier de Sicomines à Kolwezi (Dikuluwe et Mashamba) ainsi que l'allocation des bénéfices du projet, dont la majeure partie servira à …

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Convention GPMCI et FISMECA

La convention collective minière signée entre le Gpmci et la Fismeca. C'est désormais effectif ! Attendue depuis plusieurs années, la convention collective mines et carrières, est née sous le Ministre des Mines, du Pétrole et …

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CONVENTION COLLECTIVE INDUSTRIES EXTRACTIVES …

ACCORD PROFESSIONNEL DE LA BRANCHE « INDUSTRIES EXTRACTIVES MINES & CARRIERES » AVERTISSEMENT ENTREE EN VIGUEUR DU CODE DU TRAVAIL : Le code du travail de Nouvelle Calédonie étant entré en vigueur au 1er mai 2008, certaines dispositions visées par le présent accord issues de délibérations ont été renumérotées.

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Mines et carrières : la réglementation du RGIE évolue

Elles ont pour objet de compléter ou d'adapter les dispositions générales du Cde du travail (Partie 4) pour tenir compte des spécificités des entreprises et établissements relevant des mines, des carrières et de leurs dépendances (cf. C. Trav., L4111-4, C. Minier art. L180-1 sur les mines et L351-1 sur les carrières).

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QUI SOMMES-NOUS? :: chambredesminesgn

A l'amélioration (i) du cadre légal et règlementaire touchant le monde des affaires dont le code minier, le code des impôts, le code du travail, la convention collective de la branche mines et carrières (ii) de procédures administratives relatives à l'entrée et à la circulation des biens en Guinée ; (iii) des assurances sociales en ...

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LA STEPHANOISE

Au sein de LA STEPHANOISE, la passion du métier est le carburant qui anime tous nos collaborateurs de la conception jusqu'à la mise en route finale de nos installations. De ce fait, la recherche constante de solutions innovantes et économiques est notre objectif premier pour l'ensemble de nos unités de production.Cette recherche permet de …

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opportunité de partenariat

Le secteur des mines au Maroc cherche à frayer un élan novateur dans la ville de Marrakech. C'est la question et le devenir minier qui prime, menant le département de l'Énergie, des Mines et du Développement, avec le soutien du Groupe OCP, à donner audience au « Marrakech Mining Convention », dans sa première édition du 17 au 19 …

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CADRE JURIDIQUE NATIONAL – MINES SENEGAL

En premier lieu, c'est à travers l'institution de la Contribution spéciale sur les produits des mines et carrières (CSMC), un impôt indirect prévu par l'article 19 de la loi n°2011-20 du 13 décembre 2011 portant loi des finances de l'année 2012. Le principal objectif visé par la CSMC était de contribuer à l'amélioration ...

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